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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMEDIS
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FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER
SOMEDIS SARL

Numéro de dépôt :
95575462
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015

Présentation de la marque FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER

Déposée le 9 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMEDIS domicilié(e) ZA LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON (dossier no 2296111) - 13640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 533 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMEDIS domicilié(e) ZA LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON (dossier no 2296111) - 13640 - France.

La marque FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS BERNARD CHOCOLATIER est expirée depuis le 9 juin 2015.

SOMEDIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIROLL , CHOCOMIGNON , SOLO LE PLATEAU REPAS AUTONOME , SOMEDIS , ROLLTEX , L'INDISPENSABLE MEDICAL , COLLATION-FOOTBALL


SOMEDIS SARL - ZA LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON (dossier no 2296111) - 13640 - France - SIREN 324533983


SOMEDIS - ZA LE GRAND PONT,13640 LA ROQUE D'ANTHERON (dossier no 2296111) - 13640 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296111 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°436527 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 31 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340126 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°434548 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Chocolat, pralinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir